Tester mon éligibilité

Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er août 2026

Éditeur du site

Le site internet www.thermoptim.fr est édité par :

Dénomination
SAS HYPATIE
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social
2 rue Charles Baudelaire, 69002 Lyon, France
SIRET
889 419 412 00024
RCS
889 419 412 R.C.S. Lyon
Capital social
[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
TVA intracommunautaire
FR96889419412
Téléphone
04 49 39 25 05

THERMOPTIM est une marque éditée par SAS HYPATIE.

Direction de la publication

La directrice de la publication est Cristina Rusnac.

Hébergement

Nom de l’hébergeur
[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
Raison sociale
[À COMPLÉTER]
Adresse
[À COMPLÉTER]
Téléphone / contact
[À COMPLÉTER]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.thermoptim.fr, notamment les textes, graphismes, logos, pictogrammes, photographies, illustrations, vidéos, documents, structure et éléments de présentation, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire ou droits détenus par un tiers, ces éléments sont la propriété de SAS HYPATIE ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite sauf dans les cas prévus par la loi.

Les marques, logos et éléments appartenant à des partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Partenaires

Dans le cadre du projet THERMOPTIM, SAS HYPATIE travaille notamment avec Malya Solutions, partenaire principal pour la gestion technique et la mise en œuvre des opérations d’efficacité énergétique et CEE.

Les marques, logos, contenus et éléments appartenant à Malya Solutions restent sa propriété exclusive.

Logo Malya Solutions

Informations et responsabilité

SAS HYPATIE s’efforce de fournir sur le site THERMOPTIM des informations aussi précises et actualisées que possible.

Les informations publiées sont toutefois fournies à titre informatif et ne constituent ni une garantie d’éligibilité à un dispositif CEE, ni une garantie de financement, de prise en charge ou d’économies déterminées.

La faisabilité technique, l’éligibilité aux Certificats d’Économies d’Énergie, les gains potentiels et le niveau de valorisation ou de prise en charge doivent être confirmés après analyse du dossier et des caractéristiques de l’installation concernée.

SAS HYPATIE ne saurait être tenue responsable d’une décision prise sur la seule base des informations générales disponibles sur le site.

Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services édités par des tiers.

SAS HYPATIE n’exerce pas de contrôle sur ces sites et ne saurait être responsable de leur disponibilité, de leurs contenus ou de leurs politiques de confidentialité.

L’ouverture d’un lien externe s’effectue sous la responsabilité de l’utilisateur.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés à partir du site THERMOPTIM sont décrits dans la Politique de confidentialité.

Consulter la politique de confidentialité

Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des outils de mesure d’audience tels que Google Analytics.

Pour en savoir plus ou modifier vos préférences, consultez la rubrique Gestion des cookies.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher préalablement une solution amiable. Les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de procédure applicables.